Mairie des Lucs sur Boulogne 164, Avenue des Pierres Noires 85170 Les Lucs-sur-Boulogne 02 51 31 21 29 mairie@leslucssurboulogne.fr Horaires

Délibérations et arrêtés

DÉLIBÉRATIONS ET ARRÊTÉS

Depuis le 1er juillet 2022, la Commune publie sous format électronique les délibérations du Conseil municipal, les décisions du Maire et les arrêtés à caractère réglementaire.

DÉLIBÉRATIONS

DÉCISIONS

ARRÊTÉS

DECEMBRE 2022

Arrêtés temporaires portant réglementation de la circulation :

Arrêtés de voirie :

Arrêtés de débit de boissons :

Autres arrêtés :

NOVEMBRE 2022

Arrêtés temporaires portant réglementation de la circulation :

Arrêtés de voirie :

Arrêtés de débit de boissons :

Autres arrêtés :

OCTOBRE 2022

Arrêtés temporaires portant réglementation de la circulation :

Arrêtés de voirie :

Arrêtés de débit de boissons :

Arrêtés divers

SEPTEMBRE 2022

Arrêtés temporaires portant réglementation de la circulation :

Arrêtés de voirie :

Arrêtés de débit de boissons :

Autres arrêtés :